Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des accords de branche pour le Textile Naturel. Pour télécharger, cliquez sur le titre de l'accord :
- Accord salaires minima industrie textile 1er novembre 2024
- Accord salaires minima industrie textile 1er janvier 2024
- Accord salaires minima industrie textile 1er mai 2023
- Accord salaires minima industrie textile 1er janvier 2023
- Avenant à l'accord APLD - CCN industrie textile du 25 novembre 2022
- Accord national salaires minima 31 août 2022 industrie textile
- Accord national du 13 mai 2022 (applicable au 1er mai 2022) salaires minima textile naturel
- Accord national du 21 janvier 2022 salaires minima textiles naturel
- Accord national du 1er juillet 2021 relatif aux salaires minima dans l’Industrie Textile
- Accord du 24 novembre 2020 APLD (Activité Partielle de Longue Durée) Textile
- Accord du 9 novembre 2018 portant création de la Commission nationale paritaire permanente de négociation, de conciliation et d’interprétation dans le cadre de la convention collective nationale de l’industrie Textile
- Guide pratique pour la mise en place de la nouvelle classification des industries textiles
- Courrier de l’UIT concernant les classifications dans le textile
- Recommandation de l’UIT sur les salaires minima de branche liés aux nouvelles classifications
- Accord du 2 décembre 2015 relatif à la réécriture de divers articles de la convention collective nationale de l’industrie textile
- Avenant du 15 octobre 2015 à l’accord du 1er juillet 2015 relatif à la modification des dispositions de la convention collective nationale de l’industrie textile portant sur les préavis et les indemnités conventionnelles de licenciement
- Avenant du 15 octobre 2015 à l’accord national de branche du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles dans l’industrie textile
- Accord du 1er juillet 2015 relatif à la modification des dispositions de la convention collective nationale de l’industrie Textile portant sur les préavis et les indemnités conventionnelles de licenciement
- Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, aux engagements concernant l’emploi des jeunes ainsi qu’à l’apprentissage dans l’industrie textile
- Accord relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et formation professionnelle dans l’industrie textile
- Annexe à l’accord national de branche du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles dans l’industrie textile
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