Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des accords de branche pour le Textile Artificiel et Synthétique. Pour télécharger, cliquez sur le titre de l'accord :
- Accord salaires minima Textile Artificiel et Synthétique 1er juin 2024
- Accord salaires minima Textile Artificiel et Synthétique 30 juin 2023
- Accord salaires du 19 juillet 2022 TASPA (Textile Artificiel Synthétique et Produits Assimilés)
- Accord salaires minima Textile Artificiel et Synthétique du 27 janvier 2021
- Avenant N°1 à la convention de labellisation MMH du 1er janvier 2020
- Avenant N°2 à l'accord Tissage de soierie du 23 novembre 2015 VF 25.09.20
- Accord du 21 février 2017 sur les salaires dans les textiles artificiels et synthétiques
- Industrie de production des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés- Accord du 1er mars 2016
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